La Théorie de la proximité des causes
Définition & Exemple
I) Définition
La théorie de la proximité des causes, ou théorie de la causa proxima, est une théorie jurisprudentielle en responsabilité civile qui est utilisée afin de déterminer sur quel auteur va peser la responsabilité d’une faute. Selon celle-ci, ce sont les évènements les plus proches du dommage, à la fois sur un plan temporel et géographique, qui doivent être retenus comme faits générateurs. Ainsi, cela revient à écarter toute cause potentielle qui semble trop éloignée, et à hiérarchiser des évènements selon leur proximité avec le préjudice. Ce sera généralement la cause immédiate du dommage qui sera retenue.
Peu utilisée, celle-ci souffre de son raisonnement bancal qui peut amener à mettre de côté des événements cruciaux dans le déroulement du préjudice simplement car ils n’y sont pas directement rattachés.
Elle souffre donc d’au moins deux défauts :
- La réflexion derrière n’est pas particulièrement pertinente, ses rares cas d’application étant les préjudices simples avec très peu d’acteurs potentiels ;
- Elle sera toujours moins pertinente que la théorie de la causalité adéquate, qui nécessite certes légèrement plus de réflexion mais au profit d’une décision finale qui sera quasi systématiquement plus juste.
Elle présente toutefois quelques (petits) avantages :
- Elle peut être intéressante quand utilisée en complément de la théorie de l’équivalence des conditions ou de la causalité adéquate, car elle permet d’aborder l’origine potentielle du dommage sous un angle différent ;
- Elle bénéficie d’une grande facilité de mise en place, car il suffit de hiérarchiser sur un plan géographique ou temporel… ce qui est aussi son défaut, car cela manque cruellement de précision.
II) Exemple
Peu utilisée, les exemples se font finalement rares en jurisprudence.
En revanche, elle est facile à illustrer, tout comme ses qualités et défauts. Imaginons le cas d’une voiture rouge qui déboule à contresens et à pleine vitesse dans une rue chargée en voitures : une voiture jaune, voyant arriver la voiture rouge ainsi que la collision probable, donne un brusque coup de volant et évite ainsi de peu cette dernière, qui lui arrache le rétroviseur. Mais malheureusement, dans son action, la voiture jaune a percuté un motard qui passait entre la file de voitures : ce dernier se retrouve projeté de son vélo vers le capot d’une voiture et se brise les cervicales.
Dès lors, l’usage de la théorie de la proximité des causes reviendrait à considérer que l’entier responsable est le conducteur de la voiture jaune, car c’est celui qui est à l’origine de l’évènement le plus proche, et finalement de la cause immédiate du dommage. Elle ignore ainsi la responsabilité de la voiture rouge, qui du fait de sa conduite rapide et à contresens a forcé la voiture jaune à manœuvrer pour l’éviter de justesse, mais aussi le cas du motard qui a illégalement roulé en inter-files.